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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) L'HABITAT COMTOIS
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ROCAMADOUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROCAMADOUR
EURL L'HABITAT COMTOIS
M. Jean-Philippe GILLET

Numéro de dépôt :
3275453
Date de dépôt :
16/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2014
ROCAMADOUR de L\'HABITAT COMTOIS

Présentation de la marque ROCAMADOUR

Déposée le 16 février 2004 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) L'HABITAT COMTOIS et monsieur Jean-Philippe GILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROCAMADOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-14 du 2 avril 2004.

Les déposants sont l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) L'HABITAT COMTOIS - France et monsieur Jean-Philippe GILLET domicilié(e) Place Ventadour,46500 ROCAMADOUR - 46500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'HABITAT COMTOIS M. Jean-Philippe GILLET domicilié(e) Place Ventadour,46500 ROCAMADOUR - 46500 - France.

La marque ROCAMADOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3275453.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROCAMADOUR est expirée depuis le 16 février 2014.

L'HABITAT COMTOIS a également déposé les autres marques suivantes : MORBIER , ROCAMADOUR


EURL L'HABITAT COMTOIS - France

M. Jean-Philippe GILLET - Place Ventadour,46500 ROCAMADOUR - 46500 - France - SIREN 4


L'HABITAT COMTOIS M. Jean-Philippe GILLET - Place Ventadour,46500 ROCAMADOUR - 46500 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-31

Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14

Appareils d'éclairage. Lampes à pétrole.